Plongez au cœur des terres et des traditions avec notre catégorie dédiée à « Agriculture et droit rural », où le savoir juridique se mêle à la passion pour la ruralité. Ici, nous explorons les spécificités du monde agricole à travers le prisme notarial, un secteur aussi riche que complexe, rythmé par des réglementations en constante évolution. Que vous soyez agriculteur souhaitant sécuriser votre patrimoine, professionnel désireux d’approfondir vos connaissances sur les baux ruraux ou simplement amateur de législation foncière, nos articles sont une moisson d’informations précieuses et concrètes. Ensemble, cultivons votre expertise en droit rural et récoltons les fruits d’une compréhension éclairée des enjeux qui façonnent nos campagnes.
La cession d’une exploitation rurale, qu’elle soit viticole ou agricole, constitue une démarche complexe qui requiert […]
Rôle clé du notaire dans la cession d’une exploitation rurale Lire la suite
L’agriculture moderne est à un tournant crucial face aux défis de la succession multi-générationnelle. En France,
Succession multi-générationnelle : enjeux pour l’agriculture moderne Lire la suite
Assurer la transmission d’une exploitation agricole au sein de la famille peut être complexe. Le pacte
Pacte Dutreil et agriculture : optimiser la transmission familiale Lire la suite
Lorsqu’il est question de céder un domaine agricole en France, le statut juridique de l’exploitant se
Statut juridique de l’exploitant et impact sur la cession du domaine Lire la suite
Dans le paysage rural français, le droit de préemption est une notion clé pour tous les
Droit de préemption en milieu rural : ce que tout agriculteur doit savoir Lire la suite
Le monde agricole repose sur des bases contractuelles spécifiques, notamment au travers du bail rural. Ce
Réglementation des baux ruraux : évolutions récentes à connaître Lire la suite
Passer le relais ou vendre : telle est la question que se posent de nombreux exploitants
Vendre ou transmettre : options et conseils pour exploitants Lire la suite
Le statut du fermage, qui régit les baux ruraux en France, est un pilier essentiel dans
Statut du fermage : droits et devoirs des parties prenantes Lire la suite
La recherche des origines est un processus crucial pour de nombreuses personnes adoptées, leur permettant de
Recherche des origines naturelles : cadre légal et accompagnement Lire la suite
La sous-location en milieu rural est un sujet complexe qui peut être déroutant pour beaucoup de
Sous-location en milieu rural : règles applicables au bailleur et au locataire Lire la suite
