Plongez au cœur des terres et des traditions avec notre catégorie dédiée à « Agriculture et droit rural », où le savoir juridique se mêle à la passion pour la ruralité. Ici, nous explorons les spécificités du monde agricole à travers le prisme notarial, un secteur aussi riche que complexe, rythmé par des réglementations en constante évolution. Que vous soyez agriculteur souhaitant sécuriser votre patrimoine, professionnel désireux d’approfondir vos connaissances sur les baux ruraux ou simplement amateur de législation foncière, nos articles sont une moisson d’informations précieuses et concrètes. Ensemble, cultivons votre expertise en droit rural et récoltons les fruits d’une compréhension éclairée des enjeux qui façonnent nos campagnes.
L’installation en tant que jeune agriculteur est une aventure à la fois passionnante et complexe, cruciale […]
Installation jeunes agriculteurs : démarches et conseils juridiques essentiels Lire la suite
La pérennité des exploitations agricoles repose sur deux éléments fondamentaux en matière de gestion et de
Assurance récolte et transmission de ferme : précautions essentielles Lire la suite
Les zones agricoles protégées (ZAP) jouent un rôle essentiel dans la préservation des terres agricoles face
La cession d’une exploitation rurale, qu’elle soit viticole ou agricole, constitue une démarche complexe qui requiert
Rôle clé du notaire dans la cession d’une exploitation rurale Lire la suite
L’agriculture moderne est à un tournant crucial face aux défis de la succession multi-générationnelle. En France,
Succession multi-générationnelle : enjeux pour l’agriculture moderne Lire la suite
Assurer la transmission d’une exploitation agricole au sein de la famille peut être complexe. Le pacte
Pacte Dutreil et agriculture : optimiser la transmission familiale Lire la suite
Lorsqu’il est question de céder un domaine agricole en France, le statut juridique de l’exploitant se
Statut juridique de l’exploitant et impact sur la cession du domaine Lire la suite
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Droit de préemption en milieu rural : ce que tout agriculteur doit savoir Lire la suite
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Réglementation des baux ruraux : évolutions récentes à connaître Lire la suite
Passer le relais ou vendre : telle est la question que se posent de nombreux exploitants
Vendre ou transmettre : options et conseils pour exploitants Lire la suite
